/1 Des conflits de Droit des
Un pour vous défendre dans une succession. Les contentieux dicutés sont en général l’évaluation du patrimoine successoral, l’atteinte à la réserve , la bien-fondé du et le recel successoral. L’assistance d’un avocat peut s’avérer obligatoire pour vous aider à dénouer les problèmes grace à la médiation ou la saisine de la juridiction qui vous rendra justice.
En cas de difficultés, de blocages , la défense du Cabinet d’ sont indispensables. En effet, Plusieurs contentieux peuvent empecher à une liquidation amiable de la succession.
L’évaluation des biens : Pendant l’ouverture de la succession, les héritiers du décédé doivent procéder à l’évaluation des possessions non liquides du patrimoine . Des contentieux peuvent alors apparaître.
Il ne peut pas attenter de manière excessive aux droits de ses enfants ou de son conjoint même si le décédé dispose de ses actifs et avantager les personnes de son choix.
La validité du testament : L’article 901 du Code civil requiert que le rédacteur d’un testament soit sain d’esprit. Plus généralement que les clauses soit légales . À défaut, le testament encourt la nullité.
L’héritier qui essaye de briser l’égalité du partage devient coupable de recel .
/2 Les étapes de la succession
Lorsqu’il y a plusieurs héritiers, s’ouvre un temps d’ qui s’arrête avec le partage des biens . Selon à l’article 720 du Code civil, la succession commence au moment du décès.
Avocat succession
/A Ouverture
Avant toute chose, pour faire reconnaître les ayants droits, différents actes pourront être établis par les héritiers ou le notaire désigné:
différents actes seront établis Au jour du décès: l’attestation de propriété, l’acte de notoriété et la déclaration de succession.
Si la succession intègre des actifs immobiliers, le notaire doit réaliser une attestation de propriété immobilière.
L’acte de notoriété dresse la liste des héritiers du défunt et leur qualité.
La déclaration de succession est souscrite par les héritiers pour le paiement des droits de succession.
/B L’
Les biens indivis sont alors administrés par les héritiers selon des règles légales précises.
Le régime juridique change suivant la nature des actes réalisés: actes de conservation, d’administration ou de disposition.
Si les indivisaires ont droit aux bénéfices provenant des biens indivis, ils supportent concurremment les dettes de l’indivision à concurrence de leurs droits dans la succession.
/C Partage
L’indivision s’arrête lors du partage de la succession qui peut être sollicité par tout héritier. Ce partage est soit amiable, soit judiciaire:
Le partage amiable demande l’accord de chaque héritiers.
À défaut d’accord, il faut saisir le Tribunal de grande instance du lieu de l’ouverture de la succession (dernier domicile du décédé) qui ordonnera le partage.
N’hésitez pas à faire appel à un Cabinet d’avocats spécialiste pour vous défendre lors de l’ouverture d’une succession et à toutes les étapes de celle-ci.
3/ La gérance des possessions indivis
Les indivisaires ont la capacité faire ces actes sur les biens de la succession, pourtant ils sont aussi contraints à ces impératifs.
Le conseil d’un cabinet d’avocats peut être efficace pour s’assurer la rectitude de ces actes et du respect de ces obligations.
/A L’indivision : actes sur les biens de la succession
Le régime légal change conformément la nature des actes effectués.S’agissant des actes de conservation des biens indivis, chaque indivisaire a la faculté de les exécuter seul et employer à cette fin les fonds de l’indivision. Pour les autres actes, les indivisaires ne doivent pas agir individuellement.
L’accord des indivisaire est indispensable concernant les actes d’administration et la conclusion de ces baux.
Les autres indivisaires doivent être tenus informés sous peine d’inopposabilité des actes réalisés.
En cas de blocage dans la gestion des biens indivis, il est possible d’y remédier en sollicitant une autorisation ou une autorisation judiciaire. Un administrateur peut aussi être nommé.
les décisions doivent être prises à l’unanimité s’agissant enfin des actes de disposition. C’ est le cas de la conclusion de baux commerciaux ou ruraux ou encore de la liquidation d’un bien indivis.
Dans tous les cas, la vérification d’un avocat permet d’assurer le respect de vos intérêts et permettre de lever des blocages.
/B L’indivision : obligations des indivisaires
Les indivisaires sont tenus des dégradations et détériorations qui ont rabaissé la prix des biens indivis par leur faute.
L’indivisaire qui occupe seul un bien indivis est, sauf convention contraire, redevable d’une indemnisation.
Finalement, Si les indivisaires ont droit aux bénéfices des actifs indivis, ils supportent de concert les dettes de l’indivision à concurrence de leurs droits dans la succession.
L’aide du cabinet d’avocats peut s’avérer nécessaire pour soutenir vos intérêts et rappeler les indivisaires à leurs impératifs.
/4 La division des successions
Ce partage est ou bien amiable, soit judiciaire. L’indivision s’arrête lors de la division des successions qui peut être sollicité par tout héritier.
Les conseils d’un de succession sont parfois indispensable pour parvenir à un partage amiable et fondamental pour vaincre en justice.
/A Le partage judiciaire de la succession
Un notaire sera nommé pour réaliser aux opérations de liquidation partage en cas de succession complexe.
On peut de consulter au juge de se faire attribuer divers biens de la succession. L’attribution préférentielle peut notamment porter sur le logement ou les commerces.
Sans d’accord, il faut saisir le Tribunal de grande instance du lieu de l’ouverture de la succession (dernier domicile du décédé) qui ordonnera le partage. Une tentative liminaire amiable doit être démontrée.
Un cabinet d’avocats spécialisé vous conseillera en cas de partage judiciaire.
/B Le partage amiable de la succession
Le partage amiable suppose l’accord de chaque héritiers.
Tous les copartageant reçoit des biens pour une valeur égale à celle de ses droits dans l’indivision.
En présence d’immeubles, le recours à un notaire est nécessaire.
En cas de paralysie, de conflits, et avant de recourir à une procédure judiciaire plus lourde, l’intervention d’un avocat spécialiste peut permettre de trouver une conclusion satisfaisante pour tous et éviter de la sorte la perte de temps ainsi que des frais qui ne servent à rien qui diminueraient la succession.
N’hésitez pas à réclamer la présence d’un cabinet d’avocats en succession dans une demande amiable, négociation, pour gagner du temps et économiser de l’argent.