En cas de problèmes, de blocages , l’aide de l’ sont nécessaires. En effet, De nombreux litiges peuvent faire échec à une liquidation amiable .
Les sujets dicutés sont la plupart du temps l’évaluation du patrimoine successoral, l’atteinte à la , la validité du et le recel successoral. L’assistance d’un cabinet d’ s’avère obligatoire pour vous aider à fixer les problèmes grace à la médiation utile ou par la saisine de la juridiction qui vous donnera justice.
Pendant l’ouverture de la succession, des désaccords peuvent advenir et les héritiers du défunt doivent procéder à l’évaluation des possessions non liquides composant le patrimoine .
L’atteinte à la réserve héréditaire : Il ne peut pas attenter de manière abusive aux droits de ses descendants ou de son conjoint.
Le recel successoral : L’héritier qui souhaite volontairement de supprimer l’égalité du partage est coupable de recel .
La conformité du testament : L’article 901 du Code civil requiert que le auteur d’un testament soit sain d’esprit. Plus largement que les clauses soit légales et cohérentes. À défaut, le testament risque la nullité.
/2 Les étapes d’une succession
/A Début
plusieurs actes seront établis Au moment du décès: l’attestation de propriété, l’acte de notoriété et la déclaration de succession.
Avant toute chose, plusieurs actes pourront être établis par les héritiers ou le notaire pour faire admettre les ayants droits:
Si la succession intègre des biens immobiliers, le notaire doit faire une attestation de propriété immobilière.
L’acte de notoriété fait la liste des héritiers du décédé et leur qualité.
La déclaration de succession est signée par les héritiers pour le paiement des droits de succession.
/B Partage
L’ s’arrête lors de la division de la succession qui peut être sollicité par tout héritier. Ce partage est soit amiable, soit judiciaire:
Le partage suppose l’accord de chaque héritiers.
À défaut d’accord, on doit saisir le Tribunal de grande instance du lieu de l’ouverture de la succession qui ordonnera le partage.
/C L’
Les actifs indivis sont subséquemment administrés par les héritiers selon des règles précises.
Le régime légal varie suivant la nature des actes effectués: actes de conservation, d’administration ou de disposition.
Si les indivisaires ont droit aux bénéfices provenant des biens indivis, ils supportent les dettes de l’indivision à proportion de leurs droits dans la succession.
3/ La gestion des possessions indivis
Les indivisaires ont la capacité effectuer divers actes sur ces biens , mais ils sont également contraints à des prescriptions.
Le conseil d’un cabinet d’avocats peut être primordial pour s’assurer la régularité de ces actes ainsi que du respect des prescriptions.
/A L’indivision : actes sur les avoirs des successions
Le régime légal varie suivant la nature des actes effectués.S’agissant des actes de conservation des biens indivis, chaque indivisaire a la faculté de les réaliser seul et utiliser à ce titre les ressources de l’indivision. Pour les autres actes, les indivisaires ne peuvent pas agir séparément.
L’accord des indivisaire titulaires d’au moins deux tiers des droits indivis est demandé concernant les actes d’administration et la conclusion de ces baux.
Les autres indivisaires doivent en être tenus informés à peine d’inopposabilité des actes effectués.
on peut d’y remédier en sollicitant une permission ou une autorisation judiciaire en cas de paralysie dans la gestion des biens indivis. Un gestionnaire peut aussi être nommé.
des décisions doivent être prises à l’unanimité s’agissant enfin des actes de disposition. C’ est le cas par exemple de la conclusion de baux commerciaux ou ruraux ou encore de la liquidation d’un bien indivis.
Dans tous les cas, la supervision d’un cabinet d’avocats permet d’assurer le respect de vos intérêts et permettre de lever des blocages.
/B L’indivision : obligations des indivisaires
Les indivisaires sont tenus des dégradations et détériorations qui ont abaissé la valeur des biens indivis par leur erreur.
L’indivisaire qui occupe un bien indivis est, sauf convention contraire, débiteur d’une indemnité.
Finalement, Si les indivisaires ont droit aux bénéfices des biens indivis, ils supportent concurremment les devoirs de l’indivision à proportion de leurs droits dans la succession.
La défense de l’avocat s’avère capital pour défendre vos intérêts et rappeler les indivisaires à leurs impératifs.
/4 La division des successions
Ce partage est ou bien amiable, ou judiciaire. L’indivision prend fin lors du partage de la succession qui peut être sollicité par tout héritier.
Les conseils des avocats spécialisé de succession sont parfois indispensable pour parvenir à un partage amiable et utile pour vaincre en justice.
/A La division amiable de la succession
Le partage amiable requiert l’accord de tous les héritiers.
Chaque copartageant reçoit des biens pour une valeur égale à celle de ses droits dans l’indivision.
Le recours à un notaire est indispensable en présence d’immeubles.
L’intervention d’un cabinet d’avocats spécialisé doit permettre de trouver une solution satisfaisante et éviter ainsi une perte de temps en même temps que des frais inutiles qui diminueraient la succession en cas de paralysie, de conflits, et préalablement de recourir à une procédure juridique plus lourde.
pour gagner du temps et économiser de l’argent, n’hésitez pas à réclamer les conseils d’un avocat en succession dans une sollicitation amiable, pourparlers.
/B Le partage judiciaire de la succession
En cas de succession complexe, un notaire sera nommé pour réaliser aux opérations de liquidation partage.
Il est possible de demander au juge de se faire attribuer certains biens de la succession. L’attribution privilégiée peut spécialement porter sur le logement ou les commerces.
Sans d’accord, il faut saisir le Tribunal de grande instance du lieu de l’ouverture des successions (dernier domicile du défunt) qui ordonnera le partage. Une tentative liminaire amiable doit être démontrée.
Un vous conseillera en cas de partage judiciaire.