En cas de problèmes, de blocages d’une succession, les conseils de l’ sont essentiels. En effet, Divers litiges peuvent interdir à une liquidation amiable de la succession.
Les sujets débattus sont en général l’évaluation du patrimoine , l’atteinte à la , la vérité du et le recel successoral. L’assistance d’un avocat peut s’avérer obligatoire pour vous aider à régler les difficultés grace à une médiation utile ou la saisine de la juridiction qui vous .
L’avocat saura vous offir les meilleurs moyens pour protéger vos intérêts s’agissant de :
L’atteinte à la réserve héréditaire : Si le dispose de ses actifs et gratifier les personnes qu’il souhaite, il ne peut pas attenter de manière exagérée aux droits de ses descendants ou de son conjoint.
L’article 901 du Code civil stipule que le rédacteur d’un testament soit sain d’esprit. Plus largement que les clauses soit légales et cohérentes.
L’héritier qui souhaite exprès de briser l’égalité du partage est coupable de recel .
L’évaluation des biens : Pendant l’ouverture de la succession, les héritiers du défunt doivent procéder à l’évaluation des biens non liquides du patrimoine successoral.
/2 Les étapes d’une succession
Quand il y a plusieurs héritiers, commence un temps d’ qui prend fin avec le partage des biens . Suivant à l’article 720 du Code , la succession s’ouvre au moment du décès.
/A Ouverture de la succession
Avant toute chose, différents actes devront être réalisés par les héritiers ou le notaire pour faire admettre les ayants droits:
Au jour du décès, plusieurs actes seront réalisés: l’acte de notoriété, l’attestation de propriété et la déclaration de succession.
L’acte de notoriété établit la liste des héritiers du décédé et leur qualité.
La déclaration de succession est réalisée par les héritiers pour le paiement des droits de succession.
Si la succession intègre des actifs immobiliers, le notaire doit établir une attestation de propriété immobilière.
/B Partage de la succession
L’indivision s’achève lors de la division de la succession qui peut être sollicité par chaque héritier. Ce partage est soit amiable, soit judiciaire:
Le partage suppose l’accord des héritiers.
À défaut d’accord, il faut saisir le Tribunal de grande instance du lieu de l’ouverture de la succession (dernier domicile du décédé) qui ordonnera le partage.
/C L’
Les actifs indivis sont ensuite gérés par les héritiers selon des règles précises.
Le régime légal diffère conformément la nature des actes effectués: actes de conservation, d’administration ou de disposition.
Si les indivisaires ont droit aux bénéfices provenant des biens indivis, ils supportent simultanément les dettes de l’indivision à concurrence de leurs droits dans la succession.
3/ La gestion des possessions indivis
Les indivisaires doivent effectuer divers actes sur ces biens , cependant ils sont pareillement tenus à ces principes.
L’accompagnement d’un avocat peut être indispensable afin de s’assurer la rectitude des actes ainsi que du respect des principes.
/A L’indivision : devoirs des indivisaires
Les indivisaires supportent de concert les devoirs de l’indivision à proportion de leurs droits et ont droit aux bénéfices des possessions indivis.
Ils sont tenus des dégradations et détériorations qui ont rabaissé la prix des biens indivis par leur faute.
Enfin, l’indivisaire qui occupe seul un bien indivis est, sauf convention contraire, redevable d’une indemnisation.
La défense de l’avocat peut s’avérer fondamental pour soutenir vos intérêts et rappeler les indivisaires à leurs obligations.
/B L’indivision : actes sur les biens de la succession
Le régime légal change en fonction de la nature des actes .S’agissant des actes de conservation des biens indivis, chaque indivisaire a la faculté de les exécuter seul et user à ce titre les fonds de l’indivision. Pour les autres actes, les indivisaires ne doivent pas agir séparément.
Ainsi, s’agissant des actes d’administration et la conclusion de certains baux, l’accord des indivisaire titulaires d’au moins deux tiers des droits indivis est indispensable.
Les autres indivisaires doivent en être tenus informés sous peine d’inopposabilité des actes réalisés.
on peut d’y remédier en sollicitant une habilitation ou une autorisation judiciaire en cas de paralysie dans la administration des biens indivis.
S’agissant enfin des actes de disposition, les décisions doivent être prises à l’unanimité. Tel est le cas par exemple de la liquidation d’un bien indivis, de la conclusion de baux commerciaux ou ruraux.
Dans tous les cas, la supervision des permet de garantir le respect de vos intérêts .
/4 La division de la succession
Ce partage est ou bien amiable, ou bien judiciaire. L’indivision prend fin lors du partage des successions qui peut être sollicité par tout héritier.
La présence d’un cabinet d’avocats spécialiste de succession sont parfois fondamental pour parvenir à un partage de gré à gré et fondamental pour triompher en justice.
/A La division amiable de la succession
Le partage amiable suppose l’accord des héritiers.
Chaque copartageant reçoit des biens pour une valeur égale à celle de ses droits dans l’indivision.
En présence d’immeubles, le recours à un notaire est obligé.
En cas de blocage, de contentieux, et avant de recourir à une procédure juridique plus lourde, l’intervention des avocats spécialisé doit permettre de trouver une conclusion satisfaisante et éviter une perte de temps en même temps que des frais inutiles qui diminueraient d’autant la succession.
pour gagner du temps et économiser de l’argent, n’hésitez pas à chercher les conseils des avocats en succession dans le cadre d’une requête amiable, pourparlers.
/B Le partage judiciaire de la succession
Un notaire sera désigné pour réaliser aux opérations de liquidation partage en cas de succession compliqué.
Il est possible de consulter au juge de se faire octroyer divers biens de la succession. L’attribution préférentielle peut spécialement porter sur le logement ou les entreprises.
Sans d’accord, il faut saisir le Tribunal de grande instance du lieu de l’ouverture de la succession (dernier domicile du défunt) qui ordonnera le partage. Une tentative liminaire amiable doit être démontrée.
Un vous conseillera en cas de partage judiciaire.